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CONDITIONS D'UTILISATION ET GENERALES DE VENTE

1. CONDITIONS D'UTILISATION

En utilisant les Services TITI.CI vous acceptez d'être soumis aux présentes conditions.

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2. COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

Quand vous utilisez un quelconque Service TITI.CI ou que vous nous envoyez des courriers

électroniques, SMS ou autres communications depuis vos équipements fixes ou mobiles, vous communiquez avec nous électroniquement. Nous communiquerons avec vous électroniquement par divers moyens, tels que par courrier électronique, SMS, messages de notification dans l'application ou en postant des courriers électroniques ou des communications sur le site internet ou à travers les autres Services TITI.CI, tels que notre Gestionnaire de communication. A des fins contractuelles, vous acceptez de recevoir des communications électroniques de notre part et vous acceptez que tous les accords, informations, divulgations et autres communications que nous vous enverrons électroniquement remplissent toutes les obligations légales des communications écrites, à moins qu'une loi imrative spécifique impose un autre mode de communication.

3.  PROPRIETE INTELLECTUELLE, DROIT D'AUTEUR, ET PROTECTION DES BASES DE DONNEES

Tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services TITI.CI, tels que les

textes, les graphiques, les logos, les boutons, les images, les morceaux de musique, les léchargements nuriques, et les compilations de données, est la proprté de TITI.CI, de ses socs affiliées ou de ses fournisseurs de contenu et est proté par le droit international de la proprté intellectuelle, d'auteur et de protection des bases de données.

La compilation de tout le contenu présent ou rendu disponible à travers les Services TITI.CI

est la proprté exclusive de TITI.CI et est proté par le droit international de la proprté intellectuelle et de protection des bases de données.

Vous ne devez pas extraire et/ou réutiliser de façon systématique des parties du contenu

de tout Service TITI.CI sans notre autorisation expresse et écrite. En particulier, vous ne devez pas utiliser de robot d'aspiration de données, ou tout autre outil similaire de collecte ou d'extraction de données pour extraire (en une ou plusieurs fois), pour réutiliser une partie substantielle d'un quelconque Service TITI.CI, sans notre accord express et écrit. Vous ne devez pas non plus créer et/ou publier vos propres bases de données qui comporteraient des parties substantielles (ex : nos prix et nos listes de produits) d'un Service TITI.CI sans notre accord express et écrit.

4.  VOTRE COMPTE

Si vous utilisez un quelconque Service TITI.CI, vous êtes responsable du maintien de la

confidentialité de votre compte et mot de passe, des restrictions d'accès à votre ordinateur et autres équipements, et dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, vous acceptez d'être responsable de toutes les activités qui ont été menées depuis de votre compte ou avec votre mot de passe.

Vous devez prendre toutes les mesures nécessaires pour vous assurer que votre mot de passe

reste confidentiel et sécurisé, et devez nous informer immédiatement si vous avez des raisons de croire que votre mot de passe est connu de quelqu'un d'autre, ou si le mot de passe est utilisé ou susceptible d'être utilisé de manière non autorie. Vous êtes responsable de la validité et du caractère complets des informations que vous nous avez fournies, et devez nous informer de tout changement concernant ces informations. Vous pouvez accéder à vos informations et les modifier, ainsi que vos paramètres de compte, dans l'espace Votre compte du site internet.

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serait susceptible de causer une interruption, un dommage, ou une altération d'un Service TITI.CI, or (ii) dans un but frauduleux, ou en relation avec un crime ou une activité illégale, ou (iii) dans le but provoquer des troubles, nuisances ou causes d'anxiés.

Nous nous réservons le droit de refuser l'accès, de fermer un compte, de retirer ou d'éditer

du contenu si vous êtes en violation des lois applicables, de ces Conditions d'utilisation ou tous autres termes, conditions, lignes directrices ou politique de TITI.CI.

5.  COMMENTAIRES, CRITIQUES, COMMUNICATIONS ET AUTRE CONTENU

Les visiteurs peuvent adresser des critiques, des commentaires ou tout autre contenu ;

envoyer des cartes électroniques ou autres communications, et soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre information tant que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, calomnieux, contrevenant aux droits de proprté

intellectuelle, ou préjudiciable à des tiers ou répréhensible et ne consiste pas ou ne contient

pas de virus informatiques, de militantisme politique, de sollicitations commerciales, de chaînes de courriers électroniques, de mailing de masse ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l'identité d'une personne ou d'une entité, ni mentir sur l'origine d'une carte de crédit ou d'un contenu. Nous nous réservons le droit (mais pas l'obligation sans utilisation d'un Formulaire de Notification valide), de retirer ou de modifier tout contenu. Si vous pensez qu'un contenu ou une annonce de vente sur un quelconque Service TITI.CI contient un message diffamatoire, ou que vos droits de proprté intellectuelle ont été enfreints par un article ou une information sur le site internet, merci de nous le notifier en complétant le Formulaire de Notification adéquat, et nous y répondrons.

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contraire, vous accordez : (a) à TITI.CI, gratuitement, le droit, transférable et sous- licenciable, d'utiliser, de reproduire, de modifier, d'adapter, de publier, de traduire, de créer une œuvre dérivée, de distribuer, d'afficher ce contenu dans le monde entier et dans tout type de dia ; et (b) TITI.CI, ses sous-licenciés et ses cessionnaires le droit d'utiliser le nom utilisé avec ce contenu, s'ils le veulent. Aucuns droits moraux ne sont dés au titre de cette clause. Vous acceptez que les droits ci-dessus dés soient irrévocables pour toute la période de protection par le droit de la proprté intellectuelle associée à ce contenu ou mariel.

Vous déclarez et garantissez être proprtaire ou avoir les droits nécessaires sur le contenu

que vous publiez ; que, à la date de transmission du contenu ou du matériel : (i) le contenu et le matériel est exact, (ii) l'utilisation du contenu et du mariel que vous avez fourni ne contrevient pas à l'une des procédures ou lignes directrices de TITI.CI et ne portera pas atteinte à toute personne physique ou morale (notamment que le contenu ou le mariel ne sont pas diffamatoires). Vous acceptez d'indemniser TITI.CI en cas d'action d'un tiers contre TITI.CI en lien avec le contenu ou le mariel que vous avez fourni, sauf dans le cas où l'éventuelle responsabilité de TITI.CI pourrait être recherchée pour ne pas avoir retiré un contenu dont le caractère illicite lui aurait été notif (Formulaire de Notification), dès lors que cette action aurait pour cause, fondement ou origine le contenu que vous nous avez communiqué.

6.  REVENDICATIONS DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

TITI.CI respecte la proprté intellectuelle d'autrui. Si vous pensez qu'un de vos droits de

proprté intellectuelle a été utilisé d'une manière qui puisse faire naitre une crainte de violation desdits droits, merci de suivre nos Procédure et formulaire de notification de violation de droits.

7. AUTRES ENTREPRISES

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8. ROLE DE TITI.CI

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finalisent leurs transactions. En conséquence, pour la vente de ces produits de vendeurs tiers, un contrat de vente est formé uniquement entre l'acheteur et le vendeur tiers. TITI.CI n'est pas partie à un tel contrat et n'assume aucune responsabilité ayant pour origine un tel contrat ou découlant de ce contrat de vente. TITI.CI n'est ni l'agent ni le mandataire des vendeurs tiers. Le vendeur tiers est responsable des ventes de produits et des réclamations ou tout autre problème survenant ou lié au contrat de vente entre lui et l'acheteur.

9. NOTRE RESPONSABILITE

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11. RENONCIATION

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